Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE PALACE
BIGLE Dominique

Numéro de dépôt :
96614931
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque CINE PALACE

Déposée le 8 mars 1996 par BIGLE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINE PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est BIGLE Dominique, domicilié(e) 50, rue Spontini, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque CINE PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE PALACE est expirée depuis le 8 mars 2006.

BIGLE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : S B , SAMEDYNAMITE , CINE PALACE , SNOB , BIMBONETTO , UNITED COMMUNICATION


BIGLE Dominique - 50, rue Spontini, 75116 PARIS - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

.Stations de télévision; diffusion de programmes de télévision; émissions télévisées; télévision par câbles et par satellites